Arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules Extrait du Journal Officiel du 17/7/96 NOR:EQUS9600829A.
	COTES EN MM
	Cas général			Plaques arrière des véhicules deux roues visés au titre IV du code de la route
	AV sur une ligne	AV &AR sur une ligne	AR sur deux lignes	Sur une ligne	Sur deux lignes
Hauteur de la plaque (sans bavette)  Hauteur utile de la plaque	100± 2  90± 2	110± 2  100± 2	200± 2 190± 2	75± 2  65± 2	130± 2 120± 2
longueur de la plaque (hors tout)  longueur utile de la plaque	455± 2  445± 2	520± 2  510± 2	275± 2  265± 2	275± 2 265± 2	210± 2  200± 2
Hauteur (nb1) des caractères	0 à 80			42 à 48
Largeur (nb1) des caractères (autres que W et M)  Largeur (nb1) du W et du M	32 à 46 40 à 54			19 à 27 24 à 32
Entreaxe recommandé entre les caractères (A sur figure)(nb2) Entreaxe recommandé entre les blocs (B sur figure)(nb2)	Minimum 45 Minimum 65			Minimum 27 Minimum 37
Largeur (nb1) du trait	10 à 12			6 à 8
Hauteur du symbole européen  Largeur du symbole européen	90± 1 40± 1	100± 1 45± 1	90± 1 40± 1	65± 1 30± 1
Espacement entre le symbole européen et le bord utile de la plaque: 0 mm Espacement entre le symbole européen et le premier chiffre: Minimum 5 mm Espacement entre le bord utile de la plaque et le caractère: Minimum 5 mm Espacement entre le bord des caractères et le bord supérieur et inférieur de la surface untile de la plaque: Egaux et supérieurs à 5 mm
(nb1) : Les dimensions (hauteur, largeur, épaisseur) des différents caractères d'une même plaque doivent être uniformes. (nb2) : Pour permettre l'introduction du symbole européen sur la plaque arrière des véhicules à deux roues comportant les combinaisons MM ou MW, il est possible de descendre au-dessous des valeurs minimales indiquées.